Mentions légales
Raison sociale
Entreprise individuelle Spa de l'Abbaye
2 rue Nationale, 85350 MOREILLES
02 51 36 95 10
Nom du responsable : Mr Renaud-Pierre RENARD
RCS La Roche-sur-Yon A 508 565 660
Numéro de TVA intracommunautaire : FR94508565660
APE 5520Z
Création / Hébergement
Wix : Plateforme de création de site Web
https://fr.wix.com/
Téléphone : 00 1 415 639 9034
Protection des données
Conformément à la loi n° 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations nominative le concernant qu’il peut exercer a tout moment en adressant un courrier au Spa de l'Abbaye ou par email qui s’engage a préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.
Droit d'auteur
Le Site constitue une création intellectuelle au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’ensemble des éléments disponibles sur le Site dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le Site sont la propriété de Spa de l'Abbaye ou de tiers ayant autorisé Spa de l'Abbaye à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site spa-vendee.com, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Spa de l'Abbaye est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Spa de l'Abbaye ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourraient résulter de la connexion ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant.
Le site Spa de l'Abbaye peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne serions en aucune façon être responsables du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites.
Date la première mise en ligne : Mai 2019
Date de la dernière mise à jour : Mai 2019
